taxetube.fr

webinaires & guides juridiques digitaux pour votre patrimoine

 







Emprunts russes, ottomans et chinois - Analyse juridique & fiscale

Ils ont ruiné vos grands-parents, mais ils les ont quand même conservés, et transmis à vos parents ! A présent, vous les avez entre les mains. Ainsi, tour à tour, la question des emprunts russes, ottomans et chinois a oscillé entre panique, désespoir, puis regain d’espoir.


En 1999, les porteurs d’obligations de la Russie tsariste ont reçu une maigre compensation que les associations de défense veulent voir comme un premier geste. En fait, pour tous ces vieux emprunts russes, ottomans et chinois, des procédures et initiatives diplomatiques sont toujours en cours.

Mais que peut-on décemment attendre de cette classe d’actifs présente dans de nombreux patrimoines ? Ce petit livre a pour mission de répondre à cette question lancinante. D’abord en faisant le point sur chaque dossier obligataire : ce qui a été tenté par les uns ou les autres. Puis en analysant froidement les perspectives politiques, diplomatiques, économiques et juridiques pour chaque ligne de titres.

L’ensemble visant à fixer une valeur vénale en vue d’en matérialiser la détention ou de les transmettre, et de maintenir l’origine de propriété, qui est un élément capital si une indemnisation – même partielle – devait aboutir, comme on a pu le constater avec les obligations tsaristes...

Téléchargement du sommaire

15 € (en PDF)

Pour commander le livre - site sécurisé

 



taxetube.fr © 2009 marque déposée - siren n° 514 900 786 - code ape n° 5811Z